1. OBJET
Les présentes Conditions d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site SIRANUS.
En accédant au site, l’utilisateur accepte pleinement et sans réserve les présentes conditions.
2. ACCÈS AU SITE
Le site SIRANUS est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
Tous les coûts liés à l’accès (matériel, connexion, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.
L’éditeur se réserve le droit de suspendre, modifier ou interrompre l’accès au site à tout moment, sans préavis.
3. SERVICES PROPOSÉS
Le site a pour objectif de présenter les services proposés par SIRANUS, notamment la création d’intelligences artificielles personnalisées basées sur l’expertise humaine.
Le site ne permet pas de souscription automatisée ou d’achat direct en ligne.
Toute prestation fait l’objet d’un échange préalable, d’une qualification et d’un accord spécifique entre les parties.
4. UTILISATION DU SITE
L’utilisateur s’engage à :
- utiliser le site de manière conforme aux lois et réglementations en vigueur
- ne pas perturber le bon fonctionnement du site
- ne pas tenter d’accéder de manière frauduleuse aux systèmes ou aux données
Toute utilisation abusive pourra entraîner des restrictions d’accès.
5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les contenus présents sur le site (textes, visuels, éléments graphiques, structure, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété exclusive de SOORCE SASU et SIRANUS.
Toute reproduction ou exploitation sans autorisation préalable est interdite.
6. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
SIRANUS s’efforce de fournir des informations fiables et à jour, mais ne garantit pas l’exactitude ou l’exhaustivité des contenus.
L’éditeur ne pourra être tenu responsable :
- d’erreurs ou omissions
- d’interruptions du site
- de dommages liés à l’utilisation du site
7. LIENS EXTERNES
Le site peut contenir des liens vers des services tiers (prise de rendez-vous, outils externes, etc.).
SIRANUS ne contrôle pas ces services et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur fonctionnement.
8. DONNÉES PERSONNELLES
Les données éventuellement collectées via le site sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation avec SIRANUS.
Pour plus d’informations, l’utilisateur est invité à consulter la politique de confidentialité.
9. MODIFICATION DES CONDITIONS
SIRANUS se réserve le droit de modifier les présentes Conditions d’Utilisation à tout moment.
Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
10. DROIT APPLICABLE
Les présentes conditions sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de SOORCE.